Jean-Yves Leroy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Yves Leroy
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:
M. Pierre Girard
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000782652
(source JORF)
nomination
12 Juin 2004
12/06/2004
De:
Leroy (Jean-Yves)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2002 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
date_debut
=
"
2002-01-01
"
JORFTEXT000000603168
(source JORF)
nomination
20 Mai 2003
20/05/2003
De:
Le Roy (Jean-Yves)
adjoint sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales)
Objet:
au grade d'adjoint sanitaire qualifié
au titre de l'année 2001 les adjoints sanitaires principaux nommés ci-après
JORFTEXT000000768848
(source JORF)
promotion
31 Mai 2001
31/05/2001
De:
Le Roy (Jean-Yves)
adjoint sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales)
Objet:
au grade supérieur d'adjoint sanitaire principal
au titre de l'année 2001 les adjoints sanitaires principaux nommés ci-après
JORFTEXT000000589549
(source JORF)
promotion
18 Avril 2001
18/04/2001
De:
Leroy (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1999
20/10/1999
De:
Leroy (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Leroy (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut
=
"
1993-09-24
"
JORFTEXT000000530263
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993